régulateur

La SEC propose le passage à des déclarations semestrielles La SEC propose le passage à des déclarations semestrielles

Nouvelles

La SEC propose le passage à des déclarations semestrielles

Le régulateur cherche à réduire les coûts de conformité des émetteurs.

Par James Langton |13 mai 2026

4 minutes de lecture

La Cour suprême refuse d’autoriser l’appel d’un représentant  La Cour suprême refuse d’autoriser l’appel d’un représentant 

Nouvelles

La Cour suprême refuse d’autoriser l’appel d’un représentant 

L’audience d’application de la BCSC doit reprendre le mois prochain.

Par James Langton |23 avril 2026

3 minutes de lecture

Une firme se connectait aux comptes de clients pour approuver des frais Une firme se connectait aux comptes de clients pour approuver des frais

Nouvelles

Une firme se connectait aux comptes de clients pour approuver des frais

Un cabinet américain règle des accusations de frais non divulgués.

Par James Langton |20 avril 2026

2 minutes de lecture

L’AMF mise sur la prévisibilité réglementaire L’AMF mise sur la prévisibilité réglementaire

Nouvelles

L’AMF mise sur la prévisibilité réglementaire

Le régulateur dévoile ses priorités pour 2026-2027.

Par La rédaction |20 avril 2026

2 minutes de lecture