Familles recomposées : Le testament, « Oopsie… »

Si j’aime autant mon métier, c’est grâce au magnifique casse-tête formé par les diverses lois qui touchent aux successions.

Mais le plus beau nœud à défaire, quand on parle testament, est sans doute celui de la volonté de l’humain qui est devant nous.

S’il fallait nommer une situation particulièrement complexe, ce serait certes celle des familles recomposées. C’est elle qui tord nos méninges pour en extraire le nectar de créativité le plus pur.

Je m’intéresse, ici, au piège tendu par une forme de testament (pourtant) très simple.

AU DÉBUT, ÇA SEMBLAIT SI FACILE

Quand on qualifie le besoin de nos clients, cela ressemble, souvent, à « je veux que mon conjoint ne manque de rien, et que mes biens finissent ultimement dans les mains de mes enfants ».

En famille mononucléaire, cela donne le magnifique et si flexible testament « au dernier vivant les biens ». Je l’adore. Le Code civil et les lois fiscales sont tricotés autour de ce modèle, et tout fonctionne si bien. C’est même rare qu’on ait à le mettre à jour.

Mais, face à une famille recomposée, ce que votre conjoint recevra pourrait finir dans les mains de ses propres enfants. On manquerait donc notre cible.

Chaque classe d’actif a sa vie propre : il y en a pour prendre de la valeur jusqu’à un certain point et en perdre, ensuite, progressivement (les REER). D’autres en prennent jusqu’à disparaître tout à coup au déménagement en RPA (la résidence). D’autres, enfin, ne font qu’en prendre jusqu’au décès (mon Stradivarius).

Pour planifier avec plus de précision, on est donc tenté, au lieu de nommer des actifs, de simplement attribuer des portions du tout : « la moitié ira à ma Chérie et le reste à mes 2 enfants ». C’est si simple ! Avec un léger lâcher-prise quant au fait qu’une partie finira peut-être chez les enfants de ma blonde, je garantis un héritage aux miens, sans attendre, et j’assure la stabilité financière de celle qui changera un jour mes couches.

LE DÉCÈS ARRIVE, ET TOUT À COUP APPARAÎT LE PROBLÈME

Ce plan fonctionne très bien, tant que je reste vivant. Mais mon histoire ne serait pas intéressante si j’avais la vie éternelle…

C’est un peu comme un saut du haut de la Place Banque Nationale, où on se dit, à chaque étage, « jusque-là, tout va bien ».

Mon liquidateur, David, doit donc donner la moitié de mes avoirs à ma blonde et le reste à mes deux enfants. Voici mon bilan :

Naturellement, David veut donner à Chérie les REER et le reste aux enfants, puisque le REER serait ainsi roulé (sauf si… voir Les REER qui ne roulent pas amassent de la mousse), et on économiserait probablement un tas d’impôts en les reportant ainsi.

Mais Chérie sait compter. Elle sait qu’à chaque dollar éventuellement décaissé du REER, elle va s’appauvrir, et enrichir notre gouvernement. Elle va demander plus d’équité.

Mes enfants vont la trouver ingrate, elle qui, déjà, a soi-disant « largement profité de moi ». Le décès rend rarement les enfants plus reconnaissants.

Et David, en liquidateur avisé, finira par recruter un actuaire, aux grands frais de ma succession, pour calculer ce que vaut un dollar de REER, dans les mains de Chérie, considérant notamment :

• Son espérance de vie
• Son rythme de vie
• Ses revenus actuels et futurs
• Sa fiscalité

Comme un médecin qui devine une date d’accouchement, une chose est quasi certaine, l’actuaire va se tromper. Mais il aura permis de mettre tout le monde d’accord sur un chiffre.

On permettra donc à chacun de partir avec son (non… mon) magot, sans jamais plus s’adresser la parole, vu les « vérités » qu’on se sera dites dans le processus.

LES POUVOIRS (LIMITÉS) DU LIQUIDATEUR

Dans un testament bien fait, le liquidateur a le pouvoir de constituer des lots. Oui. Mais il ne faut pas penser qu’il peut imposer, dans une situation comme celle-ci, un roulement du REER à ma conjointe. Et c’est de ma faute, puisque j’ai écrit « La moitié ira à Chérie ». David ne peut pas en déroger. Il peut faire des lots, et équilibrer ma collection de cravates avec celle du National Geographic. Mais il ne peut pas déséquilibrer la valeur des parts.

ALORS ON FAIT QUOI ?

Mes clients choisissent souvent, quand ils optent pour ce type de testament, de trancher de façon arbitraire, mais en tenant compte de la fiscalité. Il faut bien se rappeler que la part initialement dédiée à leur conjoint.e était déjà, quand on y pense, arbitraire et symbolique. Pourquoi ne pas l’ajuster un peu ?

Ainsi, pour exprimer le testament décrit plus haut, en tenant compte de la fiscalité, des clients vont demander, par exemple, (et tout dépend du bilan et de la nature des biens) :

60 % à ma conjointe

À charge pour elle d’assumer l’impôt découlant de la disposition de ces biens. (Autrement dit, on pousse vers le roulement)

Je demande à mon liquidateur de remettre à ma conjointe, en priorité, tous les actifs générant le plus grand impact fiscal lors de la disposition.

Je précise, à l’intention de mes héritiers, que j’ai choisi ces proportions pour tenir compte de la fiscalité, de façon approximative, étant donné qu’on ne peut la calculer précisément au moment de signer le testament. Mon but est de générer de la clarté et éviter des discussions difficiles. J’espère que vous comprendrez toute l’importance que vous avez tous eue dans ma vie. Ce legs n’est qu’une infime fraction du reflet du bonheur que vous m’avez apporté.  

               40 % à mes enfants, en parts égales entre eux

À charge pour eux d’assumer le reste des impôts de ma succession.

N’OUBLIONS JAMAIS LE BESOIN DE NOTRE CLIENT

Quand le client nous rencontre, il demande, presque toujours, que ce soit le plus simple possible, que l’on évite la chicane, et que la fiscalité soit optimisée.

Cette façon de fonctionner réalise ces souhaits.  

Les proportions précises, cependant, dépendent de chaque bilan, de chaque situation, mais surtout, de la volonté et du style de notre client.

Il ne s’agit que d’une seule solution parmi tant d’autres, pour la planification des successions des familles recomposées. J’espère vivre assez longtemps pour en aborder bien d’autres dans de futurs articles.